Avis publics


En lien avec l'exercice de ses compétences, la MRC de L'Érable diffuse ses avis publics sur cette page. Ils peuvent aussi être consultés au babillard du centre administratif de la MRC, au 1275 avenue Saint-Edouard, à Plessisville.

Avis public - Adoption du Règlement numéro 385 concernant les prévisions budgétaires 2026

Avis public - Calendrier 2026 des séances du conseil de la MRC

Avis public - Calendrier 2026 des séances du comité administratif

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 384 modifiant le Schéma d'aménagement et de développement révisé relatif aux dispositions des éoliennes commerciales

Avis public - Collecte, transport et traitement des déchets

Avis public - Règlement d'emprunt 383 - Acquisition de véhicules légers pour le SSIRÉ

Avis public - Règlement d'emprunt 382 - Acquisition d'appareils de protection respiratoire isolants et autonomes pour le SSIRÉ

Avis public - Règlement d'emprunt 380 - Acquisition d'un camion-échelle /Remboursement du règlement d'emprunt 1751 de la Ville de Plessisville 

Avis public - Collecte, transport et traitement des matières résiduelles organiques

Avis public - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement modifiant le Schéma d'aménagement et de développement révisé relatif aux dispositions des éoliennes commerciales

Avis public - Dépôt du rapport financier 2024 et du rapport du vérificateur externe

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 381 sur la gestion contractuelle

Avis public - Entrée en vigueur du Schéma de couverture de risques en sécurité incendie révisé 2025-2035 de la MRC de L'Érable

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 379 sur la régie interne des séances du conseil de la MRC de L'Érable

Avis public - Adoption du Règlement numéro 378 concernant les prévisions budgétaires 2025

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 377 encadrant la pratique des activités récréotouristiques sur le territoire du parc régional des Grandes-Coulées de la MRC

Avis public - Adoption du Règlement numéro 376 modifiant le règlement numéro 306 déterminant l'emplacement du Parc régional des Grandes-Coulées

Avis public - Transport collectif et adapté - Nouvelle grille tarifaire à compter du 1er août 2024

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 375 modifiant le 304 concernant le SSIRÉ

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement d'emprunt 374 - Financement de la participation financière de la MRC au projet éolien Broughton

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement de contrôle intérimaire 371 / Projet pilote pour l'hébergement de travailleurs agricoles temporaires dans la zone agricole

Avis public - Entrée en vigueur du Plan de gestion des matières résiduelles de la MRC de L'Érable 2023-2030

Avis public résolution de contrôle intérimaire numéro 2023-08-251 relativement à un projet pilote pour l’hébergement de travailleurs agricoles temporaires dans la zone agricole

Avis public - Règlement d'emprunt 368 - Financement du nouveau centre administratif

Avis public - Règlement d'emprunt 369 - Projets du Parc régional des Grandes-Coulées

Adoption du règlement numéro 358 déterminant les modes de publication des avis publics de la MRC de L'Érable