Modalités et réglements

Transport de personnes – Réglementation applicable :

• Toujours avoir en sa possession sa carte de membre;
• Le conducteur peut en tout temps exiger de voir votre carte de membre;
• Le conducteur a autorité à bord du véhicule;
• Aucun retard ne doit être provoqué par les membres;
• Le conducteur s’il le veut, peut vous assigner une place;
• Les animaux ne sont pas tolérés à l’intérieur des véhicules sauf les chiens guides ou d’assistance;
• La MRC de L’Érable et le transporteur ne sont pas responsables des objets perdus ou volés;
• Seul 1 bagage à main sera accepté et il doit tenir sur les genoux;
• La bonne tenue, la courtoisie et le respect des clientèles sont des conditions essentielles pour conserver l’accès au service;
• Seuls les points d’embarquement et de débarquement désignés sont considérés;
• Les utilisateurs doivent se présenter 5 à 10 minutes à l’avance au point d’embarquement;
• Aucun billet ne sera vendu à l’intérieur du véhicule;
• L’accès au service sera interdit aux personnes ayant les facultés affaiblies par la drogue ou l’alcool;
• Il est interdit de manger à l’intérieur du véhicule;
• La MRC se réserve la possibilité de modifier ou d’ajouter toute disposition réglementaire visant à assurer le bon fonctionnement du service;
• La MRC de L’Érable se réserve le droit discrétionnaire d’accepter ou de refuser un membre à tout moment.

Annulation des déplacements :

L’annulation peut être requise si des inconvénients majeurs surviennent, comme une tempête de neige. Si c’est le cas, prenez note que s’il y a une annonce à la radio à l’effet que la Commission scolaire suspend ses activités, le Transport collectif suspendra aussi les siennes.