Ordres du jour et procès-verbaux des séances du conseil

Calendrier des séances du conseil

Pour consulter le calendrier des séances du conseil de l'année en cours, il suffit de cliquer sur ce lien.

Pour consulter le calendrier des séances du conseil de l'année 2020, il suffit de cliquer sur ce lien.

Ordres du jour des séances du conseil

Prendre note qu'il s'agit de projets d'ordres du jour et que les sujets inscrits sont sujet à changement au cours de la séance.

Séance régulière du 27 novembre
Séance extraordinaire du 11 décembre (à venir)

Procès-verbaux des séances du conseil

Les séances du conseil de la MRC de L’Érable sont publiques. Pour en connaître le contenu, nous vous invitons à consulter les procès-verbaux reproduits ci-dessous ou encore, à assister aux séances dont le calendrier figure également sur cette page.

Note importante :

Le procès-verbal du mois en cours sera adopté par le conseil des maires à la séance du mois suivant er par conséquent, son contenu n'est pas officiel tant qu'il n'a pas été approuvé par le conseil. Le procès-verbal en ligne est une version administrative. En cas de disparité, la version officielle contenue au livre des procès-verbaux a préséance.

Procès-verbaux 2019

Séance régulière du 27 novembre
Séance régulière du 9 octobre
Séance régulière du 11 septembre
Séance régulière du 21 août
Séance extraordinaire du 10 juillet
Séance régulière du 19 juin
Séance régulière du 15 mai
Séance régulière du 10 avril
Séance régulière du 13 mars
Séance régulière du 13 février
Séance régulière du 16 janvier

Procès-verbaux 2018

Séance régulière du 28 novembre
Séance régulière du 10 octobre

Séance régulière du 12 septembre

Séa
nce régulière du 15 août
Séance régulière du 20 juin
Séance régulière du 9 mai
Séance régulière du 11 avril
Séance régulière du 14 mars
Séance régulière du 14 février
Séance régulière du 17 janvier

2017

Séance régulière du 22 novembre
Séance  spéciale  du 15 novembre
Séance régulière du 11 octobre
Séance régulière du 13 septembre
Séance régulière du 16 août
Séance régulière du 21 juin
Séance régulière du 10 mai
Séance régulière du 12 avril
Séance régulière du 8 mars
Séance régulière du 8 février
Séance régulière du 18 janvier

2016

Novembre 2016
Octobre 2016
Septembre 2016
Août 2016

Juin 2016
Mai 2016
Avril 2016
Mars 2016
Février 2016
Janvier 2016