Cette section comprend plusieurs règlements adoptés par la MRC de L'Érable au cours des dernières années. Ces règlements peuvent également se trouver dans certaines sections de ce site qui sont en lien avec l'objet de chacun des règlements. Plusieurs de ces règlements apparaissent également dans la section Centre de documentation.
Pour toute question relative aux règlements adoptés par la MRC ou pour obtenir de l'information sur un règlement ne figurant pas dans cette liste, veuillez contacter M. Simon Moffatt-Fréchette au poste 1262.
366 - Règlement modifiant le règlement 355 sur la gestion contractuelle
365 - Règlement d'emprunt - Achat de deux camions légers pour le SSIRÉ
364 - Règlement concernant les prévisions budgétaires 2021
363 - Règlement d'emprunt pour l'acquisition d'un système de radiocommunication
362 - Règlement concernant les prévisions budgétaires 2020
361 - Règlement modifiant le Schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC de L'Érable
360 - Règlement relatif au traitement des élus de la MRC de L'Érable
358 - Règlement déterminant les modes de publication des avis publics
355 - Règlement sur la gestion contractuelle
343 - Règlement concernant le droit de visite et d'inspection du Service d'évaluation de la MRC de L'Érable
340 - Règlement décrétant l'augmentation du fonds de roulement de la MRC de L'Érable
326 - Règlement constituant le code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC de L'Érable
320 - Règlement modifiant le règlement 304 concernant le Service de sécurité incendie régional de L'Érable
319 - Règlement relatif à l'abattage d'arbres
315 - Règlement modifiant le règlement 304 concernant le Service de sécurité incendie régional de L'Érable