Cette section comprend plusieurs règlements adoptés par la MRC de L'Érable au cours des dernières années. Ces règlements peuvent également se trouver dans certaines sections de ce site qui sont en lien avec l'objet de chacun des règlements. Plusieurs de ces règlements apparaissent également dans la section Centre de documentation.
Pour toute question relative aux règlements adoptés par la MRC ou pour obtenir de l'information sur un règlement ne figurant pas dans cette liste, veuillez contacter Vanessa Richer au poste 1262.
Projet de règlement modifiant le Schéma d'aménagement et de développement révisé relatif aux éoliennes commerciales / Document sur la nature des modifications
383 - Règlement d'emprunt - Acquisition de véhicules légers pour le SSIRÉ
381 - Règlement sur la gestion contractuelle
379 - Règlement sur la régie interne des séances du conseil de la MRC de L'Érable
378 - Règlement concernant les prévisions budgétaires 2025
375 - Règlement modifiant le règlement 304 concernant le SSIRÉ
373 - Règlement concernant les prévisions budgétaires 2024
372 - Règlement édictant le Plan de gestion des matières résiduelles 2023-2030
370 - Règlement concernant les prévisions budgétaires 2023
369 - Règlement d'emprunt - Financement des projets du Parc régional des Grandes-Coulées
368 - Règlement d'emprunt - Financement du nouveau Centre administratif
367 - Règlement concernant les prévisions budgétaires 2022
366 - Règlement modifiant le règlement 355 sur la gestion contractuelle - ABROGÉ -
365 - Règlement d'emprunt - Achat de deux camions légers pour le SSIRÉ
363 - Règlement d'emprunt pour l'acquisition d'un système de radiocommunication
361 - Règlement modifiant le Schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC de L'Érable
360 - Règlement relatif au traitement des élus de la MRC de L'Érable
358 - Règlement déterminant les modes de publication des avis publics
355 - Règlement sur la gestion contractuelle - ABROGÉ -
343 - Règlement concernant le droit de visite et d'inspection du Service d'évaluation de la MRC de L'Érable
340 - Règlement décrétant l'augmentation du fonds de roulement de la MRC de L'Érable
337 - Règlement déléguant le pouvoir de former tout comité de sélection lors d'un processus d'appel d'offres - ABROGÉ -
326 - Règlement constituant le code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC de L'Érable
320 - Règlement modifiant le règlement 304 concernant le Service de sécurité incendie régional de L'Érable
319 - Règlement relatif à l'abattage d'arbres
315 - Règlement modifiant le règlement 304 concernant le Service de sécurité incendie régional de L'Érable